Le site reseau-enil.fr est édité par le réseau des ENIL :
Réseau des ENIL
Rue de Versailles,
39800 Poligny
Tel : 04 50 03 01 03
contact@reseau-enil.fr
Directeur de la publication : Camille Barbier

Le site reseau-enil.fr a été conçu par Catapulpe :
Agence web Catapulpe
(Vincent Creuzenet & Pierre Delahaye)
http://www.catapulpe.fr
2 Rue Boutaric
21000 Dijon
03.73.13.34.64

Le site reseau-enil.fr est hébergé par OVH :
SAS au capital de 500 K€ RCS Roubaix
Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Directeur de la publication : Octave KLABA

Propriété intellectuelle :
Le réseau des ENIL, éditeur et propriétaire du site internet, reste titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site et des droits d'usage y afférant, selon la législation française en vigueur. Sauf dispositions explicites, il est interdit de reproduire, modifier, transmettre et publier tout ou partie du site, y compris pour les documents iconographiques et photographiques, sans l'autorisation écrite préalable du réseau des ENIL.

Données personnelles :
Les données personnelles collectées par ce site ne le sont qu'à un usage exclusif du réseau des ENIL afin de satisfaire les utilisateurs du site. Conformément à la Loi Informatique et Libertés, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978).